MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association APTE
Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social : 20 rue de l'Eure 75014 Paris - FRANCE
Téléphone : 01 45 42 92 20
Adresse e-mail : [email protected]
SIRET : 38895860500056
NAF : 88.10C

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre Dupont

---

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Jimdo Gmbh
Adresse : Stresemannstraze 375, 22761 Hambourg, ALLEMAGNE
Téléphone : +49 40 8 22 44 997

---

 

Présentation de l'association

L'association APTE accompagne des personnes en situation de handicap mental ou psychique au sein de son Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT), réparti sur les sites de Plaisance et Moskowa à Paris.

Depuis plus de 30 ans, l'association œuvre pour favoriser l'inclusion, l'épanouissement personnel et le développement professionnel des personnes accompagnées, en leur proposant un accompagnement médico-social adapté et des activités professionnelles diversifiées.

---

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, documents téléchargeables, éléments graphiques et structure générale du site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association APTE.

---

Protection des données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à l'association APTE afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

Les données collectées ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

Association APTE
20 rue de l'Eure 75014 Paris - France
[email protected]

Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation en vigueur.

---

Durée de conservation des données

Les données personnelles collectées via les formulaires du site sont conservées pendant une durée maximale de trois à compter de leur collecte ou du dernier contact avec l'utilisateur.

 Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience du site et permettre certaines fonctionnalités.

Lors de sa première visite, l'utilisateur est informé de l'utilisation des cookies et peut accepter ou refuser leur dépôt conformément à la réglementation applicable.

L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences relatives aux cookies.

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de l'association APTE ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.

Lorsque des personnes accompagnées par l'association apparaissent sur les photographies, leur diffusion a fait l'objet des autorisations nécessaires conformément à la réglementation en vigueur.

---

Responsabilité

L'association APTE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

---

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association APTE ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni de leur politique de confidentialité.

---

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.